La gauche manque plus d'utopies réalistes que d'unité.
La troisième guerre mondiale est sociale nous dit Bernard Thibault* (Thibault & Coutaz, 2016).
La déclaration de Philadelphie (Conférence générale de l'Organisation internationale du travail, 1944) a donné le sens de la sortie de guerre au milieu du siècle dernier. Nos parents, nos grands-parents, ont produit et mis en place le programme du conseil national de la résistance : la sécurité sociale pour couvrir les risques de la maladie, du chômage et de la vieillesse, le statut de la fonction publique pour servir l’État. Ce programme a donné la dynamique du progrès social jusqu’au début des années 1980.
La troisième guerre mondiale …
Mais depuis, le monde est entré en guerre et une minorité dont le nombre ne cesse de croître s’approprie une part de plus en plus grande des richesses produites, ce qui fait exploser l’inégalité et la précarité. La richesse ne chasse pas naturellement la pauvreté, elle s’en nourrit.
En Europe, les gouvernements réforment le droit social au profit de la flexibilité et au détriment de la sécurité des salariés. En France, M. Macron vient de publier ses ordonnances réformant le code du travail avant de produire une réforme de la formation professionnelle sensée apporter aux salariés la sécurité qu’ils ont perdue par ordonnances. Le monde est proie à la guerre qui prend des formes diverses : mouvements sociaux, manifestations nationalistes et racistes, mais aussi guerres de religion.
… s’enlise dans la « modernité ».
L’institution d’un dialogue social le plus local serait en soi une bonne chose, si les acteurs de ce dialogue n’étaient pas dans une telle situation d’inégalité : l’employeur décide de tout et le salarié subit les conséquences de ces décisions, à savoir baisses de salaire, augmentation du temps de travail, obligation de faire de heures supplémentaires non payées, flexibilité des horaires, déménagement s’il accepte ou chômage s’il refuse.
Tant que la situation de l’entreprise n’évolue pas, le dialogue social restera soumis au rapport de force entre deux adversaires, rien à voir avec une négociation entre deux partenaires.
À la fin du siècle dernier, le conseil national du patronat français (CNPF) s’est transformé en mouvement des entreprises de France (Medef). Le CNPF justifiait ses revendications par le ruissellement de la richesse que produirait l’enrichissement de ses membres. Aujourd’hui, le Medef avance derrière la figure de l’entreprise qui serait le bien commun des parties-prenantes en dialogue social le plus local possible.
L’ordre international du 21ème siècle « - Et au fond, mon vieux, les gens de gauche et nous, c’est tellement la même chose que nous demandons. Nous aussi, nous voulons du travail pour tout le monde, nous aussi, nous voulons changer la condition du peuple.
« - Je sais bien. Tous les partis veulent la même chose, et…
« - Tu vois ? Eh bien alors ? pourquoi ris-tu ?
« - Parce que la politique commence l’instant d’après. Il s’agit de savoir comment on réalisera ça. Les réactionnaires veulent faire le bonheur des pauvres en donnant des devoirs aux riches. J’ai vu ça dans Balzac. Les gens de gauche veulent donner des droits aux pauvres. C’est entre ces deux points de vue qu’il faut choisir. »
(Prévost, 1937) **
La bonne volonté ne suffit pas, …
Nous voulons tous, nous, gens de bonne volonté, faire le bonheur de tout le monde. Mais chacun a sa méthode.
- À droite, laissons faire la « main invisible » et sollicitons la bonne volonté des plus riches ;
- À gauche, battons-nous pour améliorer les lois protectrices du code du travail.
La refondation sociale nécessaire pour sortir de la guerre sociale mondiale ne peut pas sortir d’un rapport de forces aléatoire piloté par la volonté divine. Ce sera le résultat de la volonté humaine déployant un susceptible de définir un ordre international stable et vertueux (socialement et écologiquement).
La France a su, en 1789, conduire une refondation sociale de cette ampleur pour sortir de l’Ancien Régime.
Et si nous prenions acte du discours des riches plaidant le bien commun ! Et si nous élaborions un programme visant à partager pouvoirs et richesses selon la contribution de chacun aux ressources pour un développement humain durable !
… nous devons réformer l’entreprise.
L’économie est l’invention humaine qui permet de sécuriser son existence face aux risques inhérents à la vie naturelle. Mais elle est constamment présentée comme une science qui interdit toute alternative aux discours néolibéraux.
Comme les employeurs qui habillent leur égoïsme CNPF sous la parure de l’entreprise Medef, les économistes habillent leur parti-pris sous les habits de la science. Le discours économique est un discours partisan et « la science économique » n’est qu’une interprétation contextuelle des faits qui construit un programme esclavagiste. Il nous faut construire le programme émancipateur du 21ème siècle.
Transformer les salaires en dette sociale de l’entreprise
Sur les 2/3 du PIB constituant les salaires, les 2/3 sont produits par les institutions du programme de la Résistance : salaires de la fonction publique, allocations sociales et indemnités diverses. C’est la marque de la formidable efficacité du mécanisme de la cotisation malgré l’étroitesse du périmètre du dispositif mis en place à la fin des années 1940.
L’objet de l’économie est bien de nourrir*** la population dans un monde de rareté. Ce qui sort l’Humanité des aléas de la nature, c’est de travailler et de produire une richesse suffisante pour vivre (salaires) et préparer le cycle suivant (profits).
Jean-Philippe Cotis a fait le tour de la question dans son rapport sur le « partage de la valeur ajoutée, [le] partage des profits et [les] écarts de rémunérations en France » (Cotis, 2009) en réponse à la sollicitation de Nicolas Sarkozy qui souhaitait « refonder notre modèle économique et social sur une éthique, celle du travail et d’un partage des richesses produites plus juste et plus efficace » (Sarkozy, 2009).
Depuis 20 ans, le partage de la valeur ajoutée apparaît plutôt stable entre salaires et profits : autour de 2/3-1/3. C’est l’évolution humaine et la qualité de l’environnement créées par la société toute entière qui rend possible la production de richesse : fortune de l’entrepreneur et revenus de tous.
La dette sociale de l’entreprise
Les salaires sont actuellement le produit du rapport de forces qu’arrivent à construire les salariés. S’ils étaient considérés comme la dette sociale de l’entreprise et qu’ils alimentaient le revenu de chaque citoyen, distribué à chaque citoyen de plus de 18 ans, nous ne subirions individuellement plus les risques de chômage et de vieillesse.
La cotisation de l’entreprise
Mais le poids des salaires dans la valeur ajoutée varie en fonction de l’entreprise : plus de 89% pour un quart des entreprises, moins de 44% pour un autre quart. Ces variations tiennent au secteur (besoin en capital), au caractère concurrentiel de l’environnement, à la position dans la chaîne de production de valeur, à la taille et à l’âge de l’entreprise, mais aussi au rapport de force entre salariés et employeurs au sein de l’entreprise****.
Parmi toutes ces causes de variation du taux de profit, seul le besoin en capital caractéristique du secteur peut être pris en considération comme paramètre de fixation d’un taux de cotisation sur la valeur ajoutée pour acquitter la dette sociale. Ce taux doit faire l’objet de négociations interprofessionnelles et calculé pour qu’ensemble, les entreprises produisent les deux tiers du PIB à distribuer.
La distribution de la dette sociale
La société est riche de la richesse de ses membres. Un PIB de 2 229 Md€ en 2016 produit une dette sociale de 1 486 Md€ distribuée à chacun des 52 M d’adultes de plus de 18 ans en parts égales, chacun recevrait 2 381 € par mois.
La qualification des citoyens est variable et la société a besoin d’avoir une population qui bénéficie d’un niveau le plus élevé possible de ses membres. Il faut donc rémunérer la qualification. Sur cinq niveaux, l’INSEE donne la répartition de la qualification dans la population et avec un gap de 20 % entre niveaux, on peut calculer les revenus mensuels des citoyens :
Pour produire des richesses, il faut travailler. Il faut donc mettre la population au travail. La solution pour mettre au travail sans dépendance, c’est développer une carrière qui donne du prix au fait de travailler, de mettre de l’activité au service de la société.
Développer une carrière de 18 à 60 ans qui double le revenu initial par augmentation graduelle chaque année d’une situation considérée comme productive (travail, formation) est une hypothèse qui sert l’objectif de fournir à chacun selon sa contribution et qui motive à travailler. Cette hypothèse est souvent considérée comme une utopie, mais cette utopie est réalisable comme le montre la simulation.
La rémunération de la fonction particulière, de la compétence particulière, de l’implication et de l’engagement sera vue plus loin.
Pour le PIB 2016, cela donnerait le revenu suivant pour une carrière de 18 (Min) à 60 ans (Max) :
Le seuil de pauvreté est à 1 000 € actuellement. Ce tableau montre qu’il est possible de sortir tout le monde de la pauvreté avec la richesse produite chaque année en France.
Supposons que l’on institue un revenu minimum de 1 000 € par adulte de plus de 18 ans, cela représenterait un budget de 608 Md€. Reste disponible 878 Md€ (1 486 Md€ - 608 Md€) à répartir à chacun pour rémunérer la rémunération de la qualification et le déploiement de la carrière précédente à ce revenu citoyen pour vivre (1 000 €) on obtiendrait le résultat suivant :
L’échelle des revenus est plus resserrée, mais d’autres sources de revenus peuvent être mis en œuvre : après le revenu pour vivre (1 000 €), la qualification et le travail, on doit rémunérer la compétence, l’engagement et l’implication. Pour cela, il faut revisiter l’objet social qu’est l’entreprise.
Le revenu citoyen permet à chacun de se tenir au-dessus du seuil de pauvreté, rémunère la qualification acquise tout au long de la vie et mobilise dans le travail. La compétence, l’engagement et l’implication sont rémunérés au fil des exercices sur le profit dégagé par l’entreprise.
Établir la contribution réelle des acteurs aux ressources de l’entreprise
L’entreprise, ce bien commun que Medef et gouvernement souhaitent faire fructifier dans l’intérêt général (sic), n’existe pas. Seule la société d’actionnaires possède un statut juridique, l’entreprise n’en a pas. L’entreprise n’est qu’un nœud de contrats :
- Contrats de travail encadrés par le code du travail que le gouvernement réforme par ordonnances comme l’a toujours revendiqué le Medef en le rapprochant du code des affaires pour mettre en concurrence les salariés ;
- Contrats de fournitures, contrats de sous-traitance qui diminuent la valeur ajoutée de l’entreprise au profit de la mise en concurrence des salariés des sous-traitants ;
- Contrats avec les clients, etc.
La société n’a toujours pas d’autre objectif que celui fixé par le code Napoléon (Napoléon, 1804), le bénéfice : « La société est un contrat par lequel deux ou plusieurs personnes conviennent de mettre quelque chose en commun, dans la vue de partage le bénéfice qui pourra en résulter. »
Le statut de l’entreprise doit fixer les droits de la société d’actionnaires selon sa contribution aux ressources de l’entreprise et les droits du collectif de travail selon sa contribution aux ressources de l’entreprise – les ressources de l’entreprise étant suivies dans le bilan publié tous les ans.
En moyenne, la société des actionnaires apporte un tiers des ressources de l’entreprise, le collectif de travail rembourse au fil des exercices, les deux tiers avancés par les banques.
Organiser le pouvoir dans l’entreprise en fonction de cette contribution
Les repères revendicatifs de la CGT (CGT, 2016), en matière de démocratie à l’intérieur de l’entreprise et de droit d’intervention, ne réclament qu’un droit de veto en plus des droits à l’information et la consultation des comités d’entreprise. Mais l’UGICT (l’organisation des cadres de la CGT), milite revendique un nouveau statut de l’entreprise qui donnerait un pouvoir de décision sur l’entreprise. Et la ministre du Travail de Macron suggère d’aller à la codécision au sein d’un conseil d’entreprise (Pénicaud, 2017).
Organisons cette codécision selon la contribution de chacun, voici les grandes lignes pour un statut de l’entreprise :
La société d’actionnaires contribue à un tiers des ressources de l’entreprise, le collectif de travail à deux tiers. Le conseil d’entreprise doit donc compter un tiers de représentants de la société d’actionnaires et deux tiers de représentants du collectif de travail.
Le conseil d’administration est l’organe directeur de la société d’actionnaires, il est constitué comme le souhaite la société d’actionnaires.
Le collectif de travail est constitué de la direction qui porte les intérêts de l’entreprise et du personnel qui portent les siens. Deux collèges le formeraient donc, le collège des dirigeants pour moitié de la représentation du collectif de travail et, pour moitié aussi, le collège du personnel dont les membres sont élus sur listes syndicales.
Le pouvoir du conseil d’entreprise s’exerce sur les choix d’investissement (évolution des actifs, évolution du capital social) et de gestion (fournitures, sous-traitance, passage du profit au résultat, volume de la dette, amortissement).
La direction fixe les règles de rémunération des salariés pour rémunérer la compétence, la fonction, l’implication et l’engagement sous le contrôle des institutions représentatives du personnel.
Le conseil d’entreprise formé de trois collèges (actionnaires, direction et personnel) porte les objectifs de l’entreprise explicités lors de sa création. Seul le capital social, propriété de la société d’actionnaires, peut être mis en bourse.
La syndicalisation est libre et les cotisations syndicales sont payées par chaque adhérent qu’il soit membre du personnel, membre de la direction ou actionnaire. Le poids des syndicats est évalué au sein de l’entreprise et la représentativité des syndicats est basé sur son audience d’adhésion et sur son poids électoral.
Partager la richesse de l’entreprise pour rémunérer la contribution des acteurs et consolider les ressources de l’entreprise
Avec la participation des collèges des actionnaires, de la direction et du personnel au conseil d’entreprise, le résultat acquiert de la légitimité puisqu’il est produit par des décisions communes*****.
Le partage de cette richesse est fait en trois tiers : un tiers pour la société d’actionnaires distribué, un tiers pour l’entreprise mis en ressources et un tiers pour le personnel que la direction distribue sous forme de primes selon ses critères explicites de management sous le contrôle des représentants du personnel.
Ce mécanisme est vertueux pour le développement de l’entreprise comme le montre mon étude sur l’entreprise Orange (Soulier, 2017).
Supprimer les déficits …
Depuis le traité de Maastricht adopté par référendum, le déficit public d’un État doit être inférieur à 3%. Malgré leurs déclarations, les gouvernements français, même les plus furieux comme celui de Fillon n’y sont pas parvenus. Au contraire, pour sauver les banques – « too big to fail ! » – qui s’étaient fourvoyées dans des opérations douteuses dans les années 2008, le gouvernement Fillon a explosé la dette.
Depuis la mise en place de la création de monnaie par le crédit des banques privées en France en 1973 (Pompidou, Messmer, & Giscard-D'estaing, 1973), les banques bénéficient d’un flot ininterrompu de revenu (les intérêts) qui alimentent le déficit public.
L’économie a besoin d’un volume de monnaie adapté à l’activité, c’est une des fonctions de l’État. Maintenant, la fonction génère un coût pour l’État, cela alimente le déficit.
D’autre part, les gouvernements n’ont cessé de communiquer sur le coût des dispositifs de couverture sociale et ne cessent de dépenser en exonérations fiscales et sociales, en aides diverses et en crédits d’impôts pour « aider l’entreprise » (Ministère de l'Économie et des Finances, 2016). Les aides aux entreprises pèsent plus lourd que les économies d’aides sociales et un nombre toujours plus grand de citoyens tombent sous le seuil de pauvreté.
La mise en place du revenu citoyen supprime le risque chômage (tout le monde a un revenu qui rémunère sa qualification et qui peut évoluer par le travail) et le risque vieillesse (tout le monde garde le revenu qu’il a atteint à l’âge de 60 ans, qu’il travaille ou non).
Ce revenu citoyen est complété par la distribution des résultats faite dans chaque entreprise : les dividendes pour les actionnaires et les primes pour les dirigeants et le personnel. Ces revenus de performance sont distribués collectivement à la société d’actionnaires, à l’entreprise et aux dirigeants et personnel. Maladie et dépenses de l’État sont couvertes par cotisation :
La richesse créée chaque année (le PIB) est distribuée individuellement à chaque citoyen au travers de la dette sociale de l’entreprise et collectivement à la société d’actionnaires, l’entreprise et le collectif de travail (dirigeants et personnel).
C’est l’ensemble des revenus individuels et collectifs qui contribue, par la cotisation, au risque maladie et dépendance, ainsi qu’aux dépenses de l’État. Les taux de cotisation sont calculés chaque pour couvrir ces dépenses.
… et flexibiliser la société sans insécurité personnelle.
Assurés de disposer de revenus pour vivre, poussés à améliorer sa qualification par la formation et l’expérience et à travailler pour accroître son revenu citoyen, le citoyen est encouragé à s’impliquer dans son entreprise, dans son administration, à créer une entreprise.
À Bucarest, Macron explique que « les Français détestent les réformes » et affirme à Athènes : « Je serai d'une détermination absolue et je ne céderai rien ni aux fainéants, ni aux cyniques, ni aux extrêmes ». Cette résistance ne s’adresse pas au fait de réformer, mais à la volonté de restaurer le modèle social du 19ème siècle qui faisaient peser tous les risques sur les salariés et beaucoup d’indépendants.
Références
CGT. (2016, mars 16). Repères revendicatifs 2016. Récupéré sur Calameo: http://fr.calameo.com/read/0046291834f4a7fcda689
Conférence générale de l'Organisation internationale du travail, r. à.-U. (1944, mai 10). Condate. Récupéré sur http://condate-patricksoulier.blogspot.fr/p/declaration-concernant-les-buts-et.html: http://condate-patricksoulier.blogspot.fr/p/declaration-concernant-les-buts-et.html
Cotis, J.-P. (2009). Partage de la valeur ajoutée, partage des profits et écarts de rémunérations en France. Paris: Présidence de la République.
Ministère de l'Économie et des Finances. (2016, octobre 4). Financements des entreprises : Aides et crédits d'impôt. Récupéré sur Le portail de l'Économie, des Finances, de l'Action et des Comptes publics: https://www.economie.gouv.fr/entreprises/financement-entreprises-aides-credits-impot
Napoléon. (1804, mars 18). Code Napoléon. Récupéré sur Gallica: http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k5406276n/f481.double
Pénicaud, M. (2017, septembre 1er). Muriel Pénicaud. Récupéré sur France Inter: https://www.franceinter.fr/emissions/interactiv/interactiv-01-septembre-2017
Pompidou, G., Messmer, P., & Giscard-Destaing, V. (1973, janvier 3). Loi de janvier 1973 sur la Banque de France. Récupéré sur Wikipedia: https://fr.wikipedia.org/wiki/Loi_de_janvier_1973_sur_la_Banque_de_France
Prévost, J. (1937). La chasse du matin. Paris: Gallimard.
Sarkozy, N. (2009, février 23). Lettre de mission. Paris.
Soulier, P. (2017, juillet 19). Condate: L'entreprise Orange. Récupéré sur Condate: http://condate-patricksoulier.blogspot.fr/2017/07/lentreprise-orange.html
Thibault, B., & Coutaz, P. (2016). La troisième guerre mondiale est sociale. Paris: Editions de l'Atelier.
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Notes
* Secrétaire général de la CGT de 1999 à 2013
** Jean Prévost est un écrivain et journaliste français né le 13 juin 1901 à Saint-Pierre-lès-Nemours et mort le 1ᵉʳ août 1944 à Sassenage, tué lors de l’attaque allemande contre la Résistance sur le plateau du Vercors.
*** Nourriture physique et sociale
**** Jean-Pierre Cotis : « il est difficile d’isoler ce qui découle de pratiques salariales plus ou moins favorables aux salariés, de ce qui résulte simplement des contraintes technologiques ».
***** Actuellement, le passage du profit au résultat fait l’objet de tant de manipulations de la part des directions aux ordres de la société d’actionnaires !